Mentions Légales

Le présent site est la propriété de l’association Pôle Régional Numérique, dont le siège social est situé : 40 rue Eugène Jacquet 59700 – Marcq En Baroeul
Tél : 03 66 99 02 00

Hébergement

Ce site est hébergé par OVH
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France

Ce site est réalisé grâce au CMS open-source WordPress.

Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés

Ce site utilise des formulaires où des renseignements à caractères personnels peuvent être requis. Certaines de ces informations sont recueillies sur base de données. L’association Pôle Régional Numérique s’interdit formellement de céder à un tiers le contenu de cette base sans un consentement explicite de votre part et en réserve l’usage uniquement dans le cadre de son activité.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »).
Pour exercer ce droit, adressez vous à contact@prn.asso.fr

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les textes, images, sons et vidéos publiés sur ce site sont la propriété de l’éditeur.

En conséquence, toute reproduction de ces éléments est formellement interdite sauf dispositions expresses contraires indiquées sur le site et autorisant la reproduction partielle de certains éléments. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Des autorisations de reproduction à titre gracieux peuvent être accordées au cas par cas, sur demande motivée.

Information

Les informations fournies par l’association Pôle Régional Numérique le sont à titre indicatif. L’association Pôle Régional Numérique ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

L’utilisateur reconnait avoir été informé que le site web www.prn.asso.fr est accessible 24 heures/24 heures et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, l’association Pôle Régional Numérique pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

L’association Pôle Régional Numérique met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Protection des marques

La marque Pôle Régional Numérique est une marques protégée. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques, sans l’autorisation préalable et expresse de l’association est donc prohibée.

Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site et n’appartenant pas au Pôle Régional Numérique sont des marques déposées par leurs titulaires respectifs.

Liens hypertextes

Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Pôle Régional Numérique.

Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, sans l’autorisation expresse et préalable de l’association Pôle Régional Numérique.